Chaque écriture comptable doit-elle être justifiée par une pièce, et une pièce électronique suffit-elle ?

Oui. Le texte cité indique expressément que la comptabilité doit être tenue conformément au principe de régularité, lequel comprend notamment « la justification de chaque enregistrement par une pièce comptable ». Cela vise chaque écriture comptable, sans distinguer selon le type d’opération. La même disposition rattache aussi à ce principe l’enregistrement intégral, fidèle et systématique, ainsi que la traçabilité des enregistrements comptables. En pratique, la pièce sert donc à vérifier la transaction ou l’autre fait enregistré et à relier l’écriture à son fondement documentaire.^[1]

Oui, une pièce électronique peut suffire si elle répond à la définition légale de la pièce comptable. Le texte précise qu’il s’agit de « tout document écrit, établi sur support papier, sur support électronique ou sous toute forme équivalente », pour autant qu’il permette la vérification de la transaction ou du fait objet de l’enregistrement. Il ne suffit donc pas qu’un document soit numérique: il doit encore permettre cette vérification. Le même article admet d’ailleurs que la comptabilité elle-même peut être établie sur support papier, sur support électronique ou sous toute forme équivalente. Une vérification prudente consiste donc à contrôler, pour chaque document électronique, qu’il est bien écrit, qu’il se rattache à l’écriture concernée et qu’il permet effectivement d’en vérifier le contenu.^[1]

Cette réponse résume le texte légal cité tel qu’il est publié sur Fedlex. Avant d’agir, vérifiez la disposition actuellement en vigueur ainsi que toute modification ultérieure.^[1]