Mentions légales

Ce site et la plateforme Numezis sont exploités par Numezis. Contact principal : contact@numezis.com. Les coordonnées juridiques complètes de l'entité contractante sont précisées dans les documents contractuels applicables au Client.

Les représentants habilités à engager Numezis sont ceux dûment autorisés selon les règles internes de signature et, le cas échéant, les pouvoirs figurant dans la documentation contractuelle applicable.

Les informations de registre et d'immatriculation de l'entité contractante sont communiquées sur demande légitime ou mentionnées dans les contrats, devis, bons de commande et pièces légales applicables.

L'infrastructure est opérée via des fournisseurs cloud reconnus, avec des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées. La localisation effective des données dépend de la configuration contractuelle et de la région d'hébergement attribuée à l'environnement du Client.

Sauf mention contraire explicite, les marques, logos, contenus éditoriaux, éléments visuels, interfaces, documentations et composants logiciels affichés sur ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de Numezis ou de ses concédants. Toute reproduction, adaptation, extraction substantielle ou diffusion non autorisée est interdite.