Que doit savoir une PME suisse sur l’art. 2 relatif aux fonderies et à la poussière de quartz ?

Pour une PME concernée par des activités de fonderie de fer, d’acier ou de métaux non ferreux, le point central de l’art. 2 est l’organisation technique de la préparation du sable de moulage et de noyautage. La règle pose d’abord une priorité: ce sable « devra, dans la mesure ou cela est faisable du point de vue technique, être préparé à l’état humide ». Cela signifie que la préparation humide est la solution à retenir lorsque la faisabilité technique existe. Le texte ne donne pas ici de définition supplémentaire de cette faisabilité; il faut donc vérifier concrètement si le procédé utilisé permet cette préparation à l’état humide sans extrapoler au-delà de la formulation citée.^[1]

Si la préparation à l’état humide n’est pas faisable du point de vue technique, l’art. 2 prévoit une solution subsidiaire: le sable « sera autant que possible préparé dans des installations fermées, reliées à une ventilation artificielle ». Le même article ajoute une exigence générale qui vaut « en tout cas »: il faut faire en sorte « qu’il ne se dégage aucune poussière de quartz dans les locaux de travail ». En pratique de vérification interne, une PME peut donc contrôler, à partir du texte cité, trois points distincts: si la préparation humide est techniquement faisable; sinon, si la préparation se fait autant que possible dans des installations fermées avec ventilation artificielle; et, dans tous les cas, si aucun dégagement de poussière de quartz n’apparaît dans les locaux de travail.^[1]

Avant de s’y fier, il faut vérifier la teneur actuelle de la disposition et les modifications ultérieures éventuelles.^[1]