Que doit savoir une PME suisse sur l’art. 6 de l’ordonnance II concernant les fonderies et la lutte contre la silicose ?

L’art. 6 impose deux exigences opérationnelles. Premièrement, les emplacements de travail mentionnés à l’article premier doivent être nettoyés périodiquement. Deuxièmement, cette obligation vise aussi leurs installations de ventilation. Le texte fourni ne précise ni la fréquence exacte du nettoyage, ni une méthode technique déterminée, mais il fixe clairement le résultat attendu: un nettoyage périodique qui inclut les zones de travail concernées et la ventilation associée. Pour une PME, cela signifie qu’il faut vérifier que le périmètre interne du nettoyage couvre bien ces deux éléments, et que cette organisation est répétée dans le temps plutôt que ponctuelle seulement.^[1]

Le même article ajoute une condition de méthode pendant l’exécution: lors du nettoyage, il faudra éviter les tourbillons de poussières. En pratique de conformité, le point prudent n’est donc pas seulement de nettoyer, mais de s’assurer que la manière de nettoyer ne remet pas les poussières en suspension. Comme le texte cité renvoie aux emplacements de travail mentionnés à l’article premier, une PME devrait aussi confirmer si ses postes et installations entrent bien dans ce champ avant de s’appuyer sur cette règle seule. Étape de vérification prudente: contrôler le périmètre visé par l’article premier, puis vérifier que les procédures internes de nettoyage et d’entretien de la ventilation sont périodiques et conçues pour éviter les tourbillons de poussières.^[1]

Avant de s’y fier, il faut vérifier la teneur actuelle de la disposition ainsi que les modifications ultérieures éventuelles.^[1]