Que doit savoir une PME suisse sur l’art. 4 de l’ordonnance concernant les mesures à prendre dans les fonderies de fer et d’acier ou de métaux non ferreux ?

Le point central de l’art. 4 est la réduction des poussières lors du dessablage, du débourrage et du nettoyage de pièces fondues. Le texte vise les fonderies de fer et d’acier ou de métaux non ferreux. Il prévoit que le dessablage et le débourrage doivent se faire, autant que possible, soit sur une grille de nettoyage munie d’une aspiration, soit dans des tambours à dessabler ou dans des installations de dessablage au jet de sable. Il ajoute qu’il faut veiller à ce que des poussières ne se dégagent pas des machines à ébarber et des installations de dessablage au jet de sable. Pour une PME, la vérification prudente consiste donc à confirmer, poste par poste, quel procédé est utilisé et si un dispositif d’aspiration ou une installation adaptée est effectivement en place et exploité de manière à éviter le dégagement de poussières.^[1]

• Si le nettoyage nécessite la présence d’ouvriers dans le local de sablage, ceux-ci devront être munis de masques à insufflation d’air frais.
• L’air frais amené dans les masques doit être pur et pouvoir être réchauffé par temps froid.
• Les masques seront rangés à l’abri des poussières.
• Tant qu’un ouvrier se trouve dans le local de sablage, la ventilation doit être en action.
• Si les mesures prévues aux al. 2 et 3 se révèlent insuffisantes, le nettoyage au jet devra se faire avec une matière exempte de quartz et non avec du sable siliceux, autant que cela est techniquement possible.

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En pratique de conformité, l’art. 4 fonctionne par étapes. D’abord, l’entreprise doit privilégier les modes de dessablage et de débourrage indiqués et empêcher le dégagement de poussières. Ensuite, lorsque des ouvriers doivent entrer dans le local de sablage, des conditions précises s’appliquent aux masques, à la qualité de l’air frais, à leur rangement et à la ventilation. Enfin, si ces mesures restent insuffisantes, le texte impose un changement de matière pour le nettoyage au jet: une matière exempte de quartz et non du sable siliceux, autant que cela est techniquement possible. Une PME devrait donc vérifier de façon documentée si des ouvriers entrent dans le local de sablage, si la ventilation reste en action pendant toute leur présence et si une évaluation interne a été faite lorsque les mesures des al. 2 et 3 ne suffisent pas.^[1]

Avant de s’y fier, il faut vérifier la teneur actuelle de la disposition ainsi que les modifications ultérieures.^[1]